Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOV HABITAT SANTE
M. Régis SAULNIER

Numéro de dépôt :
4066194
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
RENOV HABITAT SANTE de Régis SAULNIER

Présentation de la marque RENOV HABITAT SANTE

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par monsieur Régis SAULNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RENOV HABITAT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur Régis SAULNIER domicilié(e) 30 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis SAULNIER domicilié(e) 30 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque RENOV HABITAT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOV HABITAT SANTE est expirée depuis le 5 février 2024.

Régis SAULNIER a également déposé les autres marques suivantes : PROJ'ECO RENOVATION La rénovation écologique de l'habitat , RENOV'ETHIC ECO, la rénovation d'habitat en matériaux écologiques , RENOV ETHIC ECO la rénovation d'habitat en écologique


M. Régis SAULNIER - 30 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


M. Régis SAULNIER - 30 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Architecture ; décoration intérieure.